PROFILE

Patricio Maraniello

Président de l'Association argentine de justice constitutionnelle

PARCOURS PROFESSIONNEL

– Juge fédéral du tribunal civil et commercial n° 5 de la capitale fédérale (2017).

– Président de l’Association argentine de justice constitutionnelle www.aajc.com.ar

– Vice-président de l’Association mondiale de justice constitutionnelle et membre fondateur titulaire (2012). www.amjc.com.co.

– Membre titulaire de l’Association de droit constitutionnel argentine (2006), de l’Association colombienne de droit processuel constitutionnel (2008) et de la section de droit constitutionnel de l’Institut d’études législatives de la Fédération argentine des collèges d’avocats (2005).

FORMATION PROFESSIONNELLE

– Avocat diplômé de la Faculté de droit de l’Université de Buenos Aires.

– Troisième cycle à l’Universidad Internacional de Andalucía, Faculté de droit (Espagne).

– Troisième cycle à l’Université de Buenos Aires, Faculté de droit (Argentine).

– Troisième cycle à l’Université de Bologne (Italie)

EXPÉRIENCE D’ENSEIGNEMENT

– Professeur titulaire de « Droit constitutionnel » et « Théorie de l’État », à la Faculté de droit de l’Universidad de Belgrano (2018).

– Professeur titulaire de « Droit constitutionnel I et II », à la Faculté des humanités, sciences sociales et de gestion de l’Universidad de Maimónides (2018).

– Professeur de troisième cycle en spécialisation et du master de « Justice constitutionnelle et droits humains », à l’École de jurisprudence de l’Université de Bologne, Italie (2018).

– Professeur du master de « Droit processuel » à l’Universidad Libre de Bogota (Colombie) (2015).

Directeur et professeur du diplôme de troisième cycle en « Droit constitutionnel juridictionnel », à la Faculté de droit de l’Université de Buenos Aires (2017).

– Directeur et professeur du diplôme intensif de troisième cycle en « Droit constitutionnel juridictionnel », à la Faculté de droit de l’Université de Buenos Aires (2013).

– Maître de conférences titulaire par concours à la Faculté de droit de l’Université de Buenos Aires en « Droit de l’intégration » (2010) et « Droit constitutionnel » (2015).

– Professeur invité à l’Université Complutense de Madrid (Espagne) (2010), à l’Université de Gênes (Italie) (2010), à l’Université de Guanajuato (Mexique) (2015), à l’Université nationale autonome du Mexique (2013), à l’Université catholique du Pérou (2000) et à l’Université de San Marcos du Pérou (2001).

– Professeur associé de l’Universidad de Ciencias Sociales y Empresariales (UCES) (2008).

– Professeur associé de l’Escuela de Abogados del Estado (ECAE) (2007).

– Professeur extraordinaire adjoint au doctorat de la Faculté de sciences juridiques de l’Universidad del Salvador (USAL), résolution décanale n° 211/04 (2004).

– Maître de conférences par intérim de la matière finances publiques et droit fiscal à la Faculté de droit de l’Université de Buenos Aires (résolutions n° 14239/07 et 15683/07) (2007)

– Professeur du Centre de formation judiciaire du pouvoir judiciaire de la ville de Buenos Aires (2013).

– Professeur à l’École judiciaire de l’Institut supérieur de la magistrature. Codirecteur du module I organisé par l’Association des magistrats et fonctionnaires de la justice nationale, commission de formation et activités académiques dans le cadre de l’Institut supérieur de la magistrature, de 2004 à ce jour.

– Professeur de troisième cycle au master de droit administratif de l’Universidad Abierta Interamericana (UAI) (2010).

– Maître de conférences de droit politique à l’Universidad de Lomas de Zamora, Faculté de droit, résolution CA n° 843/05 (2005).

Professeur titulaire à l’Universidad de Concepción del Uruguay (UCU) (2003).

– Maître de conférences à la chaire de politique économique et fiscale à la Faculté de droit et sciences sociales de l’Universidad Atlántida Argentina, résolution n° 83/2000 (2000).

PRIX ET DISTINCTIONS

– Visiteur distingué de la commune de Paipa, Boyacá, Colombie, selon le décret n° 067/15 du 22 mai 2015.

– Mention honorifique au concours « Formation judiciaire » du Conseil de la magistrature de la ville de Buenos Aires. Année 2008.

– Professeur distingué de l’Universidad de San Marcos de la République du Pérou, université doyenne des Amériques (2010).

– Hôte d’honneur de la ville d’Ambato, Équateur. Décerné par le Gouvernement autonome décentralisé de la municipalité d’Ambato (2013).

PARTICIPATION COMME MEMBRE DE JURY

– Membre du jury du concours n° 121/15 destiné à pourvoir le poste de juge civil et commercial n° 2 de la première circonscription judiciaire de la province de Misiones (2015).

– Membre du jury du concours n° 84/12 destiné à pourvoir un poste de défenseur à la cour d’appel de la province de Misiones, siégeant à Posadas (2013)

– Membre du jury de thèse doctorale du doctorant Alejandro Barbini et de son directeur Antonio Martino, le 20 avril 2010, à la Faculté de droit de l’Universidad del Salvador (2010).

PARTICIPATION À LA DIRECTION ET AUX COMITÉS DE REVUES JURIDIQUES

– Membre du conseil consultatif de la Revista Ius. Puebla, Mexique (2013).

– Collaborateur du Digeste juridique en « Ressources naturelles et droit de l’environnement » des provinces de Río Negro (2006) et Chubut (2007), et en « Droit constitutionnel » de la ville de Buenos Aires (2008).

– Directeur du supplément de droit civil et commercial fédéral de la revue en ligne eldial.com (2019).

OUVRAGES PUBLIÉS

Auteur de vingt (20) ouvrages, comme auteur et coauteur, parmi lesquels :

– Auteur : « Manual de despachos e interlocutorios judiciales », Éd. Grun, 672 p., 2000 ;

– Auteur : « Code du contentieux administratif et fiscal de la ville autonome de Buenos Aires, commenté, annoté et concordé – », Éd. Grun, 288 p., 1999 ;

– Auteur : « Code civil et commercial de la Nation, concordé », Éd. Grun, 2001.

– Coauteur et coordinateur : «  Collection d’analyse jurisprudentielle en droit constitutionnel », Éd. La Ley, 2002 ;

– Coauteur : «  Constitution de la Nation argentine, à l’occasion du cent cinquantenaire de sa sanction » Éd. Rubinzal Culzoni, 2 tomes, 2003.

– Auteur : « La déclaration d’inconstitutionnalité d’office », auteur, Éd. El Jurista, 2008.

– Coauteur : « Droit constitutionnel » La Ley, 2008, entre autres.

– Coauteur et codirecteur : « Traité des traités internationaux », Éd. La Ley, 2011, 3 tomes.

– Auteur : « Droit de l’intégration », auteur, éditions Ad Hoc, 2014,

– Coauteur : « Traités de droit de l’intégration », éditions Cathedra Jurídica, 2014.

– Directeur et coauteur : « Justice constitutionnelle » Éd. Contexto, 2016.

– Directeur et coauteur, « Constitution commentée de la ville de Buenos Aires », Éd. La Ley, 2017,

– Directeur et coauteur : « Droits humains – actualité et perspective » ; 3 tomes, IJ Editores, 2018.

 Directeur et coauteur : « Pactes nationaux et internationaux – actualité et perspective– » Éd. El Dial, 2018

Auteur d’une centaine (100) d’articles juridiques dans diverses revues et journaux de sa spécialité, dans le pays et à l’étranger.

INTERVENTIONS

Intervenant lors de nombreuses journées, séminaires et congrès dans notre pays et à l’étranger sur le droit constitutionnel et le droit fiscal. Parmi lesquels :

– Conférencier du Ve Congrès colombien de droit processuel constitutionnel de l’Association colombienne de droit processuel constitutionnel, du 19 au 22 mai 2015.

– Conférencier à la Ve Rencontre de droit constitutionnel italo-ibéro-américain, tenue aux universités de Messine, Calabre (Cosenza) et Naples (Italie), du 9 au 15 juin 2014. Organisée par l’École supérieure d’études juridiques, siège à Bologne, Italie (2014).

– Président de panel aux IIes Journées des associations de droit constitutionnel d’Amérique du Sud, tenues les 13 et 14 juin 2013 à Corrientes (Argentine).

– Orateur officiel de la Rencontre internationale de justice constitutionnelle et droits humains, tenue le 27 août 2013 à l’Université de Guanajuato (Mexique).

– Conférencier au Ier Congrès mondial de justice constitutionnelle, tenu à l’Université technologique de Monterrey – campus du District fédéral – Mexique, les 28, 29 et 30 août 2013.

– Orateur officiel au Ier Séminaire international de droit processuel constitutionnel et XVIIIe Rencontre de l’Association mondiale de justice constitutionnelle, tenus à l’Université catholique de l’Équateur – campus d’Ambato -, les 24 et 25 octobre 2013.

– Conférencier au IVe Congrès colombien de droit processuel constitutionnel et à la quatrième rencontre de l’Association mondiale de justice constitutionnelle, tenus à Santa Marta (Colombie) les 22, 23 et 24 mai 2013.

– Intervenant invité à la Direction générale du contrôle fiscal, rattachée au sous-secrétariat du ministère des Finances de la République du Paraguay : « Double imposition et harmonisation fiscale », 1999.

– Intervenant au VIe Congrès mondial de droit constitutionnel tenu à Santiago du Chili. 2003.

– Conférences sur le « droit constitutionnel et administratif » données à l’Universidad Católica Santo Toribio de Mogrovejo, Pérou, le 28 novembre 2005.

– Intervenant et coordinateur aux IIIes Journées interuniversitaires de droit constitutionnel, tenues les 8, 9, 10 et 11 juin 2005 à l’Universidad Católica de la République de l’Uruguay.

– Intervenant au « Congrès international et VIe Congrès national de droit constitutionnel », du 6 au 10 février 2006. Organisé par l’Instituto de Investigaciones Jurídicas de l’Université nationale autonome du Mexique.

– Intervenant aux journées organisées par l’Universidad de Concepción del Uruguay conjointement avec l’Université de Bari, Italie. 2009.

– Conférencier officiel au Deuxième Congrès colombien de droit processuel constitutionnel, tenu à Medellín, Colombie, du 25 au 27 mai 2011.

– Conférencier officiel aux VIes Journées scientifiques sur « Le recours d’amparo en Amérique latine ». Organisées par l’Instituto de Ciencias Jurídicas de Puebla, République du Mexique, les 2 et 3 septembre 2011.

Participations

En tant qu’intervenantEn tant que modérateurInstitutionnelDépôt académiqueVidéo : La justice constitutionnelle à l’ère numérique

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